Conditions générales de vente

Les présentes Conditions d’abonnement régissent les offres payantes de l’app Orbily achetées via l’Apple App Store (les « Conditions de vente »). Elles complètent les Conditions d’utilisation. Le parcours d’achat technique, le paiement et les reçus sont opérés par Apple.

Trois offres sont proposées : Lite, Pro et Max.

Chaque offre débloque un volume mensuel d’usage de l’IA : Lite est la référence, Pro inclut 2,5 fois l’usage de Lite et Max 7 fois l’usage de Lite par mois de facturation. Les volumes types sont affichés dans l’app avant l’achat.

Les prix, les périodes de facturation et les taxes applicables sont affichés dans l’app avant l’achat, dans ta devise locale via l’App Store.

Certaines offres peuvent inclure un essai gratuit pour les nouveaux abonnés éligibles ; sa durée, ses conditions d’éligibilité et de conversion sont affichées dans l’app avant l’abonnement, dans le respect des règles d’offre d’introduction d’Apple (une offre d’introduction par groupe d’abonnements et par compte Apple).

L’essai se transforme en abonnement payant, sauf annulation avant sa fin. L’app programme une notification locale de rappel avant la fin de l’essai.

Le paiement est débité de ton identifiant Apple. Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période, sauf annulation au moins 24 heures avant le renouvellement. Le prélèvement du renouvellement intervient dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours.

Tu peux consulter, modifier ou résilier ton abonnement à tout moment dans les réglages de ton compte App Store. Résilier arrête les prochains renouvellements ; cela ne rembourse pas la période en cours.

Toutes les offres appartiennent au même groupe d’abonnements de l’App Store, tu peux donc passer à une offre supérieure ou inférieure à tout moment ; Apple applique ses propres règles de proratisation et le changement prend effet selon la politique d’Apple.

Les versions mensuelle et annuelle d’une même offre donnent exactement les mêmes droits.

En tant que consommateur dans l’UE, tu disposes normalement de 14 jours pour te rétracter d’un achat à distance sans avoir à en donner de motif.

Pour un contenu numérique fourni immédiatement, tu peux toutefois accepter expressément que l’exécution commence sans attendre et reconnaître alors que tu perds ton droit de rétractation dès que la livraison a commencé (article L221-28 du Code de la consommation). Le parcours d’achat dans l’app te demande cet accord avant le paiement. Si tu achètes sans le donner, le contenu n’est livré qu’une fois le délai de rétractation expiré.

Pendant l’essai gratuit, aucun paiement n’est effectué : annuler avant la fin de l’essai ne coûte donc rien.

Les achats étant facturés par Apple, les remboursements suivent la politique d’Apple. Tu peux en faire la demande via la page « Signaler un problème » d’Apple ou son assistance, ou écrire à contact@orbily.net ; nous t’aiderons à orienter ta demande.

Quand un abonnement expire ou est résilié, la génération IA s’arrête mais rien n’est supprimé : ton contenu stocké localement reste lisible et ton historique de séries est conservé. Se réabonner restaure toutes les fonctionnalités d’IA.

Apple gère les taxes et fournit les reçus via l’historique d’achats de ton compte App Store.

Une question sur un achat : contact@orbily.net.